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Marques déposées par Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l'Intérieur
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Vers Dimanche
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vers Dimanche
Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l'Intérieur

Numéro de dépôt :
3610939
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
Vers Dimanche de Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l\'Intérieur

Présentation de la marque Vers Dimanche

Déposée le 13 novembre 2008 par Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l'Intérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vers Dimanche »

Le déposant est Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l'Intérieur domicilié(e) 7 rue Beudant,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Province de France de la Compagnie de Jésus domicilié(e) 7 rue Beudant,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vers Dimanche est expirée depuis le 13 novembre 2018.

Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l'Intérieur a également déposé les autres marques suivantes : Magis


Province de France de la Compagnie de Jésus Congrégation religieuse légalement reconnue par decrét du 19 fév. 2001 du ministre de l'Intérieur - 7 rue Beudant,75017 PARIS - 75017 - France


Province de France de la Compagnie de Jésus - 7 rue Beudant,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 24 avril 2013 - Concession de licence n°600314 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.